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Les grands projets photovoltaïques: une classe d’actifs décorrélée à haut rendement

Vendredi 10 décembre 2010
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• Le durcissement du cadre fiscal et la baisse des prix de rachat par EDF créent une segmentation des projets en faveur des grandes centrales solaires au sol.
• Ne voir auparavant dans le photovoltaïque qu’une niche fiscale a dénaturé l’intérêt patrimonial de cet investissement, qui est d’offrir un rendement stable et pérenne autour de 6% à 8% (pour les centrales au sol) et une parfaite décorrélation vis-à-vis des autres classes d’actifs.

Beaucoup a été dit sur l’investissement photovoltaïque. Désormais inéligible aux dispositifs d’investissement en lois Tepa et Dutreil et victimes d’une réduction de 50% à 25% du crédit d’impôts pour les installations sur toitures personnelles, celui-ci a également pâtit d’une baisse des tarifs de rachat de l’électricité en septembre dernier. Cette nouvelle donne réduit certes le rendement espéré de ce type d’investissement. Elle n’en annonce en revanche en aucun cas la fin. Car en réalité, plusieurs dispositifs s’offrent aujourd’hui aux particuliers pour investir sur ce type d’installation. Et tous ne sont pas armés de la même façon face aux récentes évolutions fiscales et règlementaires. Etat des lieux.

Commençons par l’installation décentralisée de panneaux sur sa propre toiture, qui tirait jusqu’à présent l’essentiel de sa rentabilité de son crédit d’impôt de 50% associé à des tarifs subventionnés attractifs. La récente réduction du crédit d’impôt à 25% recule le retour sur investissement de 5/7 ans à une dizaine d’années. Ce type de dispositif ne peut donc s’inscrire que sur le très long terme, et sous certaines conditions. Dans une optique purement patrimoniale, les particuliers ont donc plutôt intérêt à investir dans un véhicule intermédiaire, plus précisément dans le capital de PME exploitant des grandes centrales photovoltaïques. Avantage : ils se positionnent sur un actif de taille industrielle, à même de générer des économies d’échelle susceptibles de contrebalancer la réduction des avantages fiscaux. Comment faire ? Là encore, plusieurs possibilités s’offrent aux épargnants.

Une première solution consiste à investir directement au capital de l’opérateur d’une centrale photovoltaïque. L’investisseur peut alors opter pour une PME opérant une centrale sur toiture. Seul problème, ce type d’exploitation est de taille réduite (tout au plus quelques milliers de m2). Faute d’une capacité de négociation suffisante pour répercuter sur le prix de leurs intrants la diminution de leur chiffre d’affaires, la baisse des prix de rachat de l’électricité par EDF va inciter les opérateurs à reconstituer leurs marges en réduisant la qualité des composantes de l’installation (et notamment des panneaux). D’où un risque financier et des coûts de maintenance plus élevés pendant la durée de l’investissement. Pire, ce type d’installation induit des coûts structurels incompressibles, car non mutualisables, notamment en matière d’étanchéité, de coûts de raccordements ou encore d’assurances. Bref, le rendement de ce type d’installation est limité à moyen terme.

Deuxième option : investir dans une PME exploitant des centrales au sol. Dans ce cas, une plus grande marge de manœuvre sur les superficies à équiper (contrairement aux toits qui ont des surfaces limitées) permet d’installer des centrales sur des terres orphelines (sans autre affectation possible) s’étalant sur plusieurs dizaines d’hectares. D’où une mutualisation des coûts et un effet de masse propice aux négociations avec les fournisseurs et les prestataires. De quoi répercuter plus facilement toute baisse du tarif de rachat, sans pour autant nuire à la qualité des installations. Par ailleurs, la régionalisation des tarifs en fonction de l’ensoleillement moyen permet de réduire l’écart de prix de rachat entre le sol et la toiture (37 centimes pour les centrales sur toitures, contre 28 centimes pour les centrales au sol en PACA, mais jusqu’à 34 centimes dans le Nord). Pour toutes ces raisons et sur la base des prix actuels, les installations au sol peuvent offrir des rendements stables et transparents, en dehors de toute considération fiscale. Une opportunité bienvenue pour les particuliers, dans un contexte de tassement alarmant du rendement des actifs financiers traditionnels (à commencer par celui des fonds en euros des contrats d’assurance-vie).

Si les conditions avantageuses de ces dernières années ont offert un marchepied indispensable à l’éclosion de la filière, le récent durcissement du cadre fiscal et règlementaire va susciter une segmentation bienvenue des projets en faveur des centrales véritablement industrielles. Composante clé dans le cadre d’une construction patrimoniale équilibrée, l’investissement photovoltaïque ne doit donc plus être perçu comme une niche fiscale (qu’il n’est d’ailleurs plus), mais comme un secteur d’activité à part entière à même d’apporter aux investisseurs deux atouts qui leur manquent aujourd’hui cruellement : une parfaite décorrélation vis-à-vis des classes d’actifs traditionnelles et un rendement annuel à la fois pérenne et élevé qui pourrait tourner autour de 6% à 8%.

Contact Presse : Agence FARGO – Vanessa TALBI – Tél.: 01 44 82 95 48 – Mail: vtalbi@fargo-media.com

Contact Investisseurs : Photosol Invest – Benoît Farines – Tél.: 01 44 54 09 21 – Mail: benoit.farines@photosol.fr

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Photosol Invest Energie 2010 obtient l’accord de l’AMF pour une augmentation de capital, ouverte au public

Mardi 5 octobre 2010
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Photosol Invest, structure de financement de Photosol SAS, a obtenu un visa de l’autorité des marchés financiers (AMF) l’autorisant à faire appel à l’épargne publique pour réaliser l’augmentation de capital de sa holding financière Photosol Invest Energie 2010.

Photosol Invest Energie 2010, qui a le statut d’holding animatrice a pour objet de financer, via des augmentations de capital réservées, des prises de participation prioritaires dans 16 PME d’exploitation de grandes centrales photovoltaïques, toutes développées et exploitées par Photosol SAS.

Informations concernant l’opération :

La société a émis 150.000 bons de souscription d’actions d’une valeur nominale de 100€, tous combinés d’une prime d’émission de 5€. Chaque investisseur particulier peut souscrire au capital de la holding financière Photosol Invest Energie 2010 en acquérant au minimum 10 bons de souscription d’actions.

Les souscripteurs pourront bénéficier, comme le prévoit la loi Dutreil, d’une réduction de leur impôt sur le revenu égale à 25% du montant investi dans la société sous réserve de conserver leurs parts durant 5 ans dans la holding. Conformément à la loi, cet avantage est valable dans la limite de 50.000€ investis pour une personne célibataire et de 100 000€ pour les personnes imposées communément.

La période de souscription à la holding Photosol Invest Energie 2010 s’achèvera le 21 décembre à 18 h. Les résultats de l’offre seront publiés le 23 décembre sur le site internet www.photosol-invest.com

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Solaire : l’instabilité réglementaire met en péril la création d’emplois dans les PME

Vendredi 13 août 2010
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Découvrez la tribune de David Guinard, directeur général de Photosol, parue sur le site Cleantech Républic :

http://www.cleantechrepublic.com/2010/08/11/solaire-instabilite-reglementaire-menace-creation-emplois-pme/

Mi-juillet, Cleantech Republic avait publié une tribune du président de l’Apesi, dénonçant les péripéties réglementaires du gouvernement qui se traduiront par une fragilisation de la filière solaire française, et de ses PME.

Aujourd’hui, c’est David Guinard, qui monte au créneau. Dans sa tribune, qui fait écho à celle de Christian Cachat, il s’inquiète du manque de visibilité réglementaire. C’est la capacité des PME françaises du secteur à créer de la valeur et des emplois qui est en jeu. Voire même leur survie…

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Photosol – Chronique d’expert : Permettre aux collectivités de recréer des réserves foncières grâce au photovoltaïque

Jeudi 22 juillet 2010
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• Contrôler le développement d’une ville ou d’une agglomération passe par la maîtrise du foncier. Les collectivités publiques qui le savent bien, constituaient, par le passé, d’importantes réserves foncières. Or, depuis quelques années, ces dernières ont quasiment disparu en raison, notamment, du manque de moyens financiers.
• Source de revenus pour les collectivités, via la location de terrains, les usines de production électrique photovoltaïque représentent aujourd’hui une solution pour reconstituer ces réserves indispensables à une politique d’urbanisme à long terme.

Devant les modifications des réglementations entraînant de nouvelles dépenses et la délocalisation du financement de nombreuses aides publiques, le budget des communes doit constamment grossir sans pouvoir forcément être compensé par de nouvelles recettes. Face à des budgets de plus en plus serrés, les élus définissent des priorités et abandonnent certaines actions qui avaient pourtant prouvé leur utilité par le passé. Il en est ainsi de la constitution de réserves foncières à long terme.
Or, faire des réserves, c’est se donner les moyens de ses ambitions urbanistiques. Cela permet une meilleure maitrise des coûts, la disponibilité d’un foncier peu cher favorisant la réalisation d’opérations difficiles à équilibrer financièrement comme la construction de logements sociaux ou d’équipement.
Toutefois, cette politique nécessite, en plus des opportunités foncières, un investissement continu de la collectivité et la mobilisation de ressources financières qui ne sont pas toujours disponibles.

Le photovoltaïque, levier pour créer de la réserve foncière
L’implantation d’une usine électrique photovoltaïque sur un terrain loué à la commune peut représenter une source de revenus complémentaire capable d’aider cette collectivité à recréer des réserves foncières. L’idée est simple : la commune signe avec l’entreprise industrielle un bail de location foncière d’une vingtaine d’années, permettant à cette dernière de monter son projet industriel. Le montant du loyer permet, selon les conditions économiques, de porter une partie du foncier. Les terrains loués sont récupérés par la collectivité au terme du bail et peuvent servir à de nouveaux aménagements urbains.

Intérêt pour l’entreprise : disposer d’un terrain d’une quinzaine d’hectares sur lequel va être construit une centrale photovoltaïque.
L’électricité sera revendue à EDF à un tarif fixe et déterminé pour une période de 20 ans. L’équilibre économique et financier du projet est parfaitement connu. A la fin du bail, l’installation est démontée et les panneaux photovoltaïques sont retirés du terrain ; Ce dernier est restitué dans l’état dans lequel il a été loué au moment de la signature du bail.
Un investissement privé qui accompagne des politiques publiques
Intérêt pour la collectivité : ce portage foncier va lui permettre de recréer des réserves, indispensables à une politique à long terme.
D’un point du vue urbanistique, la collectivité renforce ou relance sa politique foncière, et sera en mesure de saisir les opportunités qui se présentent. A terme, elle aura à sa disposition une emprise foncière importante, amortie, permettant la réalisation de projet de grande ampleur (équipement, activité, logements, …)

Constituer une réserve foncière offre le grand avantage de lisser les coûts des investissements immobiliers réalisés par la commune.
Cette solution doit s’inscrire dans une stratégie à long terme pour les collectivités. Les nécessités de l’exploitation de ces centrales photovoltaïques impliquent, en effet, un gel des terrains pour une durée d’au moins 20 ans. Cependant cet outil, nouveau et unique, permet la création de réserves foncières importantes à moindre coût.
Cet outil permet d’améliorer la capacité financière de la collectivité sans recourir aux subventions publiques. Elle permet aussi d’améliorer sa capacité d’emprunt en sécurisant souvent l’intégralité du coût de l’emprunt.

Exemple de terrain payé par l’entreprise industrielle
Simulation de l’achat d’un terrain non constructible de 15 ha par une collectivité. Bail de location de 20 ans à une PME Photosol, productrice d’électricité photovoltaïque.

• Prix d’achat du terrain : 750.000 € (soit 5 €/m²)
• Crédit sur 20 ans à 4% pour l’intégralité du coût.
• Frais financiers du crédit contracté : 350.000 €
• Une annualité de 55.000€
• Revenus locatifs : 52.500 € la première année (3.500 €/ha), versés pendant 20 et indexés (soit 57.000€ la vingtième année)

Soit des annualités neutres pour la commune (de – 2.500€ la première année à 1 € la treizième et + 2.000 € la vingtième année), en dehors de deux premières années de développement du projet.
S’ajoutent les ressources fiscales générées par le projet : taxe professionnelle (ou CET) versée par l’entreprise à la commune : entre 80.000 € et 100.000 € / an (pour un projet de 10 MWc).

Antoine Dubos, Responsable des relations avec les collectivités chez Photosol

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La campagne ISF 2010 de PHOTOSOL INVEST atteint son objectif avec 7,5 millions d’euros levés !

Mardi 20 juillet 2010
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Le succès de la campagne Photosol Invest ISF 2010, s’explique par l’intérêt des investisseurs pour le secteur en plein développement des énergies renouvelables et par les atouts du mécanisme inédit mis en place par Photosol Invest pour financer ses projets photovoltaïques.

En offrant la posibilité aux particuliers d’investir directement – et utilement – leurs deniers dans ses usines photovoltaïques, Photosol Invest a remporté l’adhésion de près de 1000 investisseurs particuliers redevables de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune.

Grâce à leur participation, 3 projets de centrales photovoltaïques au sol vont voir le jour : Photosol Bordezac dans le Gard (7MWc) Photosol Sarrazac dans le Lot (12 MWc) et Photosol Villefranche-sur-Cher dans le Loir et Cher (7 MWc), soit 51 hectares de parcs solaires, en grande partie sur des anciens centres de traitement de déchets.

Les travaux devraient débuter à l’automne, à l’issue d’une phase de consultation des constructeurs et des partenaires bancaires.

Photosol Invest proposera bientôt aux particuliers redevables de l’impôt sur le revenu d’investir dans ces projets dans le but de financer environ 100 MWc de projets actuellement en phase de dépôt de permis de construire.

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