Levées de fonds en cours

Emprunt obligataire à taux fixe pour un montant nominal maximum de 5 millions d’euros.

Obligations convertibles, dans certaines circonstances, en actions nouvelles de la société portant intérêt au taux de 9,5% l’an, paiement semestriel des intérêts – Obligations venant à échéance le 30 novembre 2015.

Période de souscription : du 7 novembre au 22 novembre 2011 inclus.

Pour plus d'information, n’hésitez pas à contacter Photosol Invest au 01 44 54 09 21.

Le calendrier

SOUSCRIPTION

Paiement semestriel des intérêts

07/11/2011

22/11/2011

30/11/2011

30/11/2015

Date de fin
de souscription
Date de règlement
des obligations
Date de remboursement

Les caractéristiques de l'investissement

Valeur Nominale des obligations 50 000€
Taux d'intérêt 9,5% par an
Paiement des intérêts Payé semestriellement à terme échu le 30 Novembre de chaque année (ou le premier Jour Ouvré* suivant si ce jour n'est pas un Jour Ouvré*) et le 31 Mai de chaque année (ou le premier Jour Ouvré* suivant si ce jour n'est pas un Jour Ouvré*), pour la première fois le 31 Mai 2012 et pour la dernière fois le 30 Novembre 2012.
Durée de l'émission 4 années à compter de la date de règlement
Date d'échéance 30 novembre 2015
Remboursement En totalité à la date d’échéance(30/11/15) par remboursement au pair.
Faculté de retrait A compter de la réception de la totalité des bulletins de souscriptions, l’Emetteur disposera d’une période pouvant aller de 4 jours ouvrés* afin de confirmer chaque souscription reçue en fonction du montant global souscrit et de la date indiquée sur chaque bulletin de souscription. En cas de réception d’un montant de souscription supérieur à l’Emprunt Obligataire, l’Emetteur acceptera les souscriptions par ordre d’arrivée.
Conversion Possible uniquement en Cas de Défaut (si non paiement des coupons ou impossibilité de remboursement du principal à la Date d’Echéance) sur la base d’un rapport d’échange de une (« une ») Obligation de valeur nominale 50 000 € pour 455 (« quatre cent cinquante-cinq ») Actions Nouvelles de l’Emetteur (pour rappel la valeur nominale des actions est de 110 € au 31/10/2011).

IMPORTANT: Les bulletins de souscription constituent des ordres d’achat irrévocables

*Jour ouvré : désigne un jour (autre que le samedi ou le dimanche) où les banques sont ouvertes à Paris et où Euroclear France fonctionne.

Pour agrandir la photo, cliquez sur l'image.

Les projets de Photosol Invest